Mar. 24 Sept. 2024, 05:28 P.M.
Bonjour Mlle Johnson,
Sachez moi désolé d’échanger avec vous dans un tel cadre. Tout comme vous, je tâcherai d’être synthétique pour peiner votre journée le moins possible.
Mr Rowles, votre client, porte effectivement des accusations graves. D’après votre mail, il voudrait éviter d’attaquer en justice Mlle Orchent, ma cliente, pour
abus de pouvoir par personne dépositaire de l’autorité publique et
mise en danger de la vie d’autrui.
Pour engager la responsabilité individuelle de Mlle Orchent vis-à-vis des actions qu’elle a eu dans le cadre de ses fonctions, il faut que le SHIELD la licencie. Sans cela, vous ne pourrez attaquer que le SHIELD lui-même.
Même si elle devenait judiciable, il resterait dans l’intérêt de ma cliente qu’un procès ait lieu.
Contre mon conseil, ma cliente insiste avec l’énergie dont elle est capable pour essayer de rester dans les bonnes grâces de votre client.
Nous sommes donc ouverts à la présente négociation, comme à la possibilité d’un procès, pour déterminer les droits de propriété des échantillons et des résultats d’analyse de Mr Hunt.
Nos conditions de participation sont les suivantes :
- Les délais de négociation sont de 7 jours, celle-ci prenant fin le 1er Octobre 2024.
- Les échanges de pièces ne peuvent être garantis, certains éléments faisant parti d’une affaire criminelle en cours.
- L’objet du litige est l'obtention des droits de propriété des échantillons et résultats d’analyse de Mr Hunt.
Si les représentants du SHIELD, de Tec-Novita et de votre client sont en accord avec cette convention, ma cliente participera. Ma cliente insiste pour faire savoir qu’elle est prête à négocier les conditions de sa participation à la négociation…
Il est possible pour le SHIELD, Mr Rowles et Mlle Orchent de prétendre à la propriété des échantillons de Mr Hunt. Cependant, Mlle Orchent doit rester impliquée dans leur étude. En effet, l’une des conditions de reddition de Mr Hunt est que l’étude biologique le concernant soit effectuée par Mlle Orchent, sans clause interdisant la sous-traitance. Le SHIELD est tenu de respecter lesdites conditions sous peine de créer un vice de procédure dans l’arrestation de Mr Hunt. J’ai d’ores et déjà fait la demande afin que l’organisation vous fournisse la preuve de cela ; tout en ne pouvant garantir qu’elle obtiendra une réponse positive, pour les raisons signalées dans les conditions de participation.
Parallèlement, Mr Hunt a donné son accord à la création d’un médicament à partir de l’étude de son sang ; projet impliquant Tec-Novita.
Après concertation avec ma cliente, ses souhaits sont d’avoir les droits de propriété sur les échantillons et un droit de regard sur toute utilisation dérivée. Elle tient également à faire savoir qu’elle partagerait les droits d’utilisation gratuitement avec les laboratoires Rowles, comme elle en a toujours eu l’intention.
Quelles sont les souhaits de Mr Rowles ?
Comme vous l’avez dit, cette affaire est malencontreuse. Cependant, votre initiative de faire appel aux avocats des partis concernés plutôt qu’à un conciliateur de justice ou à un médiateur est une excellente idée. J’ignore ce qu’il en est de votre côté mais ma pratique de ma cliente nous permettra de gagner du temps. A ce titre, soyez remerciée d'ignorer tout mail de Mlle Orchent qui viendrait donner son avis sur les présents échanges.
Respectueusement,
Enzo Lombardi
Avocat représentant The Lucky One
TM et Lucy Orchent